Droit, comptabilité et fiscalité
Les avocats ont intérèt à avoir une bonne connaissance de la fiscalité corporative.
En effet, l'avocat(e) qui agit pour la PME québécoise aux fins du développement de son entreprise, de ses acquisitions,
la gestion de son personnel ou autrement, a intérèt à posséder une bonne connaissance de base du régime d'imposition applicable
aux sociétés par actions de telle sorte à mieux planifier et exécuter ses transactions autant des perspectives du droit corporatif
que des conséquences fiscales, et donner des conseils à valeur ajoutée.
Mais, pour plusieurs, la fiscalité est perçue comme un domaine trop complexe, réservé aux spécialistes, et donc trop souvent inaccessible.
Ce cours permettra à l'avocat(e) généraliste d'acquérir une vue d'ensemble de la fiscalité corporative des PME afin de lui permettre
de converser sur le sujet avec ses clients (et leurs comptables) et ajouter une nouvelle dimension à ses conseils et services.
Sommaire du contenu
L'approche du cours est de vulgariser et simplifier, et non de compliquer ce qui est déjà complexe. Ceci est accompli par une explication
de la raison d'ètre ou des objectifs des règles applicables pour permettre aux avocats qui le suivent, de développer
des réflexes en pratique face aux situations visées par lesdites règles.
- L'assujettissement de la PME du Québec aux lois fiscales fédérale et québécoise
- L'imposition de la PME au Québec sur ses différentes sources de revenus
- L'imposition des actionnaires de la PME québécoise
- La PME québécoise transigeant l'international
- Les techniques de réduction des impôts des sociétés et leurs actionnaires
Renseignements sur le formateur
Me Michel Paul Coderre
Une perle rare en matière de Fiscalité du droit est arrivée chez Coup de Maître. Michel Paul Coderre Avocat, Comptable Agréé de 1981 à 2002, conseiller gouvernemental,
conférencier, et chargé de cours aux HEC est fier de s'associer à Coup de Maître pour partager son savoir en matière du droit fiscal et de la comptabilité.
Fort de 20 ans en pratique du droit (dont 15 ans en grands cabinets), Me Coderre est orienté sur l'atteinte de résultats extraordinaires, engagé à la poursuite
de solutions créatives et pratiques. Il vous apportera les atouts principaux pour mieux gérer vos dossiers de droit, de finances, et des affaires.
Photo : rochefort-associes.com
Capsule des expériences en carrière
- 20 ans de pratique en grands cabinets (Stikeman, Coudert Frères et autres)
- Comptabilité publique à titre de comptable agréé (Ernst & Young)
- Chef de cabinet du Sous-ministre fédéral des finances
- Avocat du Comité des finances de la Chambre des Communes
- Membre du conseil d'administration de l'Association de planification fiscale et financière
- Gouvernance corporative/Membres de conseils d'administration de sociétés publiques
- Avocat-conseil du Bureau du vérificateur général du Canada
- Conseiller au MDEIE dans un grand dossier de restructuration
- Conseiller au Ministre fédéral du revenu pour la refonte des boutiques hors taxes
- Représentant du Canada au Comité de la fiscalité de l'OCDE
- Participation à un Sommet du G7 à Venise
- Fusions et acquisitions corporative
- Fiscalité canadienne et internationale
- Chef de file national en TPS et TVQ
- Coté par LEXPERT parmi les meilleurs avocats fiscalistes au Canada
- Entrepreneur en photonique
- Enseignement universitaire
- Transactions commerciales internationales
- Alliances stratégiques
- Stratégie et redressement d'entreprise